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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France
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OISOGENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OISOGENE
Den Braven France SARL

Numéro de dépôt :
1427655
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2007

Présentation de la marque OISOGENE

Déposée le 3 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OISOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France domicilié(e) 18-20 Chemin des Jeunes Chiens ZI, 95500 Le Thillay (dossier no 2094018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 070 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDD Juri-Fisc domicilié(e) (dossier no 2094018) - France.

La marque OISOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OISOGENE est expirée depuis le 3 août 2007.

Den Braven France a également déposé les autres marques suivantes : POLYFLEX , ACRYTRANS , TECSIL , PROBY , ACRYTOP


Den Braven France SARL - 18-20 Chemin des Jeunes Chiens ZI, 95500 Le Thillay (dossier no 2094018) - France - SIREN 389070749


BDD Juri-Fisc - (dossier no 2094018) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1997 n°2094018 - Publication au BOPI 1997-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240118 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°169306 - Publication au BOPI 1993-12-13

Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment et notamment gel répulsif pour oiseaux.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.